Indisponibilité temporaire de documents pour numérisation

Dans le cadre d'une campagne de numérisation visant à améliorer la conservation et l'accès aux documents, certains fonds d'archives sont temporairement retirés de la consultation (en salle de lecture et pour les recherches à distance).

Sont concernées les cotes suivantes :

TGI de Toulon — Jugements civils

- 2505 W (1982-1984)

- 2701 W (1985-1986)

- 3282 W (1992)

- 3369 W (1993)

TGI de Draguignan — Jugements civils

- 3126 W (1989-1990)

- 3346 W (1991-1992)

Bureau de l'enregistrement de Toulon — Fiches décès

- 3448 W (1986-1994)

Ces documents seront de nouveau accessibles dès la fin des opérations de numérisation et de contrôle qualité au début du mois de décembre 2026.

Merci de votre compréhension.