Vous cherchez un condamné, une personne incarcérée

Les dossiers individuels de bagnards, condamnés aux travaux forcés ou aux bagnes maritimes, ne sont pas conservés aux Archives départementales du Var.

Ces documents sont généralement disponibles auprès du Service historique de la Défense (SHD), notamment dans les centres compétents comme Toulon ou Pau selon les séries militaires.

Si vous faites une recherche dans les inventaires, vous trouverez quelques éléments sur le bagne mais ce sont des dossiers issus de la préfecture du Var.

Pour retracer le parcours judiciaire d'une personne dans le Var, vous pouvez consulter les documents suivants :

• des registres d’écrou des prisons locales, en sous série 2 Y ;

• des dossiers judiciaires (tribunaux civils et correctionnels), en série U ;

• des dossiers individuels de transportés et relégués

Ces documents peuvent être soumis à des délais de communicabilité suivant la date du dossier.