Notaires

Numérisation des minutes et répertoires. Accès à l'inventaire de l'ensemble du fonds notarial.

Les registres de notaires jusqu’au XVIe siècle se divisent en deux grandes séries :

• les notes brèves dite brèves, donnant par ordre chronologique l’essentiel de tous les actes reçus par les notaires,
• les notes étendues ou extensoirs, où a été transcrite une partie des mêmes actes avec toutes leurs formules. Cette transcription n’avait lieu que lorsqu’une grosse devait être délivrée aux partie : elle s’effectuait quelquefois longtemps après la date de l’acte… Certains notaires commençaient même plusieurs registres « d’étendues » à la fois ; aucun ne craignait de raturer, de corriger la style et les formules ; ils s’imposaient seulement l’obligation de respecter les parties principales des actes relevés dans les notes brèves. En conséquence, les actes des extensoirs ne sont pas forcement dans l’ordre chronologique.
  Extraits de l’ouvrage sur le notariat provençal de Aubenas

Numérisation réalisée par les Archives départementales

 Seules les minutes notariales antérieures au XVIème siècle ainsi que les répertoires toutes périodes confondues font partis du projet de numérisation.

Anisi, vous pouvez consulter l'inventaire en ligne des actes des notaires et venir consulter en salle de lecture ceux qui n'ont pas été numérisés.

Des minutes médiévales des notaires toulonnais ainsi que des répertoires des minutes notariales de la Révolution à la fin du XIXeme siècle sont désormais consultables.
Ces répertoires alphabétiques ou chronologiques, selon les études, vous permettront de retrouver un la date précise et/ou le numéro précis d'un acte notarié (c'est-à-dire la minute notariale).

Numérisation réalisée par l'Association d'histoire populaire tourvaine

Les registres notariaux de Tourves ont été numérisés par l'Association d'histoire populaire tourvaine. Si certains registres ne sont pas en ligne, vous pouvez y avoir accès en salle de lecture.

Recherche dans les fonds notariés numérisés :