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A vos recherches! Vingt mètres linéaires d'archives notariales nouvellement entrés
250 minutiers et répertoires ont rejoint les Archives départementales en 2016 et vous y attendent.
Les inventaires sont disponibles en salle de lecture et en téléchargement.
- Étude de Saint-Tropez : un minutier du XVIIe siècle (3 E 116/1) :
Il s'agit d'un minutier de 1688 de Maître Marquesy, notaire à Saint-Tropez. Ce registre a pu être réintégré suite à une revendication d'archives publique.
- Étude de Salernes jusqu'en 1940 (3 E 113) :
- Complément pour le XIXe siècle : minutes de Maître Vassal de 1814 à 1815 et 1920, minutes de Maîtres Mistre et Féraud de 1882 à 1940
- Ancienne étude de Villecroze : minutes de 1882 à 1913, date de suppression de l'étude
Il n'y a pas de répertoire pour ces deux études.
- Étude du Muy jusqu'en 1940 (3 E 114) :
Les minutes de Maître Rey de 1900 à 1935, de Maître Vassas de 1923 à 1935, de Maître André de 1935 à 1940 ainsi que les répertoires de 1899 à 1940 ont été versés.
Un certain nombre d'actes concernent des sociétés ou petites entreprises de la région du Muy.
- Une des études toulonnaise jusqu'en 1942 (3 E 115) :
Les minutes de Maître Lanflé de 1937 jusqu'au 7 octobre 1942, date de la fin de son exercice ont rejoint les Archives départementales. Les répertoires des actes de 1884 à 1895, de 1920 à 1932 et des répertoires de transcriptions hypothécaires de 1893 à 1942 complètent ce versement.