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Bonne découverte...
| Fonds | Intitulé | Cote | Origine | Contexte | Contenu | Date | Détail |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Tous les inventaires des archives | Crau (La) : érection en commune, loi du 4 juin 1853 (1827-1829- 1ère demande et 1849-1858). Entrecasteaux : demande d'érection en commune distincte de la section de Saint-Antonin (1865-1866). 1920. | 1 M 167 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Crau (La) : érection en commune, loi du 4 juin 1853 (1827-1829- 1ère demande et 1849-1858). Entrecasteaux : demande d'érection en commune distincte de la section de Saint-Antonin (1865-1866). 1920. | 1809 - 1946 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e833561326c8 | |
Tous les inventaires des archives | Evenos : demande de dissolution (1839-1875). Flassans : réunion de Campdu-muy à Flassans (1838-1839). Fréjus : fixation de limites avec la commune de Roquebrune (1817), voir dossier Roquebrune. Fixation de limites avec la commune de Mandelieu (1836). Demande de changement de circonscriptions des communes de Fréjus et des Adrets (1871-1872). Demande de rattachement du bassin de l'Argentière à la commune des Adrets de Fréjus (1942-1944). Gassin : fixation des limites de Gassin avec Cogolin (1809-1810), voir dossier Cogolin. Hyères : demandes d'érection en communes distinctes des Iles de Hyères (1857-1869), de la section de Sauvebonne (1871), des sections de Porquerolles (1927-1930), de Giens (1927-1930). Modification des limites avec la commune de Carqueiranne (1934-1935), voir dossier Carqueiranne. | 1 M 168 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Evenos : demande de dissolution (1839-1875). Flassans : réunion de Campdu-muy à Flassans (1838-1839). Fréjus : fixation de limites avec la commune de Roquebrune (1817), voir dossier Roquebrune. Fixation de limites avec la commune de Mandelieu (1836). Demande de changement de circonscriptions des communes de Fréjus et des Adrets (1871-1872). Demande de rattachement du bassin de l'Argentière à la commune des Adrets de Fréjus (1942-1944). Gassin : fixation des limites de Gassin avec Cogolin (1809-1810), voir dossier Cogolin. Hyères : demandes d'érection en communes distinctes des Iles de Hyères (1857-1869), de la section de Sauvebonne (1871), des sections de Porquerolles (1927-1930), de Giens (1927-1930). Modification des limites avec la commune de Carqueiranne (1934-1935), voir dossier Carqueiranne. | 1809 - 1944 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0105e8 | |
Tous les inventaires des archives | Londe (La) : hameau de Borels : demande d'érection en commune distincte (1871-1874). Erection de la section de La Londe en commune (1891-1901). Mayons (Les) : érection en commune (1841-1833). Rattachement du qyuartier de Balançon (1931-1932). Mazaugues : réunion de la Ménarguette à Mazaugues (1838-1839). | 1 M 169 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Londe (La) : hameau de Borels : demande d'érection en commune distincte (1871-1874). Erection de la section de La Londe en commune (1891-1901). Mayons (Les) : érection en commune (1841-1833). Rattachement du qyuartier de Balançon (1931-1932). Mazaugues : réunion de la Ménarguette à Mazaugues (1838-1839). | 1838 - 1932 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea01816d | |
Tous les inventaires des archives | questions financières. 4 janvier 1809 - 22 septembre 1813. | 1 M 17 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Correspondance > Ministères et autorités > questions financières. 4 janvier 1809 - 22 septembre 1813. | 1809 - 1813 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea01f7de | |
Tous les inventaires des archives | Môle (La) : projet de réunion de la Môle à Cogolin (1808-1810) ; projet de réunion de la section du Canadel au territoire du Lavandou (1919-1925). Montmeyan : réunion de la Roquette à Montmeyan (1838-1840). Muy (Le) : fixation des limites du Muy et de Sainte-Maxime (1884-1887). Plan d'Aups (Le) : projet de réunion du Plan d'Aups à Nans (1842-1847). Pourrières : fixation des limites avec les communes limitrophes (1811). Pradet (Le) : érection en commune (1850-1894). | 1 M 170 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Môle (La) : projet de réunion de la Môle à Cogolin (1808-1810) ; projet de réunion de la section du Canadel au territoire du Lavandou (1919-1925). Montmeyan : réunion de la Roquette à Montmeyan (1838-1840). Muy (Le) : fixation des limites du Muy et de Sainte-Maxime (1884-1887). Plan d'Aups (Le) : projet de réunion du Plan d'Aups à Nans (1842-1847). Pourrières : fixation des limites avec les communes limitrophes (1811). Pradet (Le) : érection en commune (1850-1894). | 1808 - 1925 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0281a6 | |
Tous les inventaires des archives | Rayol-Canadel (Le) : érection en commune (1941-1949). Régusse : réunion de Villeneuve- Coutelas à Régusse (1838-1940). Rians : fixation de limites de Rians avec Artigues (1824). Riboux : projet de réunion de Riboux à Signes (An X-1852). Roquebrune : fixation des limites avec la commune de Fréjus (1817). | 1 M 171 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Rayol-Canadel (Le) : érection en commune (1941-1949). Régusse : réunion de Villeneuve- Coutelas à Régusse (1838-1940). Rians : fixation de limites de Rians avec Artigues (1824). Riboux : projet de réunion de Riboux à Signes (An X-1852). Roquebrune : fixation des limites avec la commune de Fréjus (1817). | 1801 - 1949 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e833bcbc1a45 | |
Tous les inventaires des archives | Saint-Cyr : érection en commune, ordonnance royale du 6 juillet 1825 (1821-1825). | 1 M 172 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Saint-Cyr : érection en commune, ordonnance royale du 6 juillet 1825 (1821-1825). | 1821 - 1949 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0368f1 | |
Tous les inventaires des archives | Saint-Julien : projet d'érection en commune distincte du hameau des Rouvières (1912-1913). Saint-Mandrier : demande d'érection en commune distincte (1880-1935). Saint-Paul-les Fayences : érection en commune, ordonnance royale du 20 août 1823 (1820-1823). Saint-Raphaël : projet de réunion de l'Ile Saint-Honorat (1860-1861). Projet d'érection de la section d'Agay en commune distincte (1938-1951). Saint-Tropez : demande de changement de circonscription territoriale : Sainte-Maxime. Le Plan de la Tour (1832-1844). Fixation des limites avec la commune du Muy (1884-1887), voir dossier Le Muy). Six-Fours : changement de circonscription territoriale avec la commune de Sanary (1882-1883). Demande d'érection en commune distincte de la section du Brusc (1934-1935). Demande en rattachement à Sanary de divers quartiers de Six-Fours (1945). Tanneron : érection en commune, ordonnance royale du 26 avril 1835 (1835). Thoronet (Le) : demande de rattachement des écarts des Ferrands et Sainte-Croix à la commune de Carcès (1949). Toulon : fixation des limites de Toulon et de la Valette, loi du 3 juillet 1867 (1866-1867). Varages : réunion de Bauzedun à Varages, ordonnance royale du 7 septembre 1840 (1838-1840) Vérignon : demande de réunion à Aups. (1847). | 1 M 173 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Saint-Julien : projet d'érection en commune distincte du hameau des Rouvières (1912-1913). Saint-Mandrier : demande d'érection en commune distincte (1880-1935). Saint-Paul-les Fayences : érection en commune, ordonnance royale du 20 août 1823 (1820-1823). Saint-Raphaël : projet de réunion de l'Ile Saint-Honorat (1860-1861). Projet d'érection de la section d'Agay en commune distincte (1938-1951). Saint-Tropez : demande de changement de circonscription territoriale : Sainte-Maxime. Le Plan de la Tour (1832-1844). Fixation des limites avec la commune du Muy (1884-1887), voir dossier Le Muy). Six-Fours : changement de circonscription territoriale avec la commune de Sanary (1882-1883). Demande d'érection en commune distincte de la section du Brusc (1934-1935). Demande en rattachement à Sanary de divers quartiers de Six-Fours (1945). Tanneron : érection en commune, ordonnance royale du 26 avril 1835 (1835). Thoronet (Le) : demande de rattachement des écarts des Ferrands et Sainte-Croix à la commune de Carcès (1949). Toulon : fixation des limites de Toulon et de la Valette, loi du 3 juillet 1867 (1866-1867). Varages : réunion de Bauzedun à Varages, ordonnance royale du 7 septembre 1840 (1838-1840) Vérignon : demande de réunion à Aups. (1847). | 1820 - 1949 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea03df53 | |
Tous les inventaires des archives | St Mandrier: projet d'érection en commune distincte | 1 M 174 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > St Mandrier: projet d'érection en commune distincte | 1820 - 1949 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0453d2 | |
Tous les inventaires des archives | Sainte- Maxime : délimitations, | 1 M 175 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Sainte- Maxime : délimitations, | 1820 - 1949 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea04cd3c | |
Tous les inventaires des archives | Communes de Artignosc à Brue-Auriac. | 1 M 176 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Artignosc à Brue-Auriac. | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0543bf | |
Tous les inventaires des archives | Commune de Cabasse à Fox-Amphoux. | 1 M 177 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Commune de Cabasse à Fox-Amphoux. | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea05bdd0 | |
Tous les inventaires des archives | Communes de Garéoult à Pourrières. | 1 M 178 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Garéoult à Pourrières. | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea064c4b | |
Tous les inventaires des archives | Communes de Régusse à Sillans. | 1 M 179 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Régusse à Sillans. | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea06c913 | |
Tous les inventaires des archives | questions financières 1er janvier 1809 - 1er décembre 1813. | 1 M 18 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Correspondance > Ministères et autorités > questions financières 1er janvier 1809 - 1er décembre 1813. | 1809 - 1813 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea07426e | |
Tous les inventaires des archives | Communes de Tavernes à Vins. | 1 M 180 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Tavernes à Vins. | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea07ba31 | |
Tous les inventaires des archives | Communes de Aiguines à Callian | 1 M 181 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Aiguines à Callian | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea08336c | |
Tous les inventaires des archives | Communes de Le Cannet à Draguignan | 1 M 182 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Le Cannet à Draguignan | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea08abe9 | |
Tous les inventaires des archives | Communes de Fayence à Fréjus. | 1 M 183 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Fayence à Fréjus. | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea09238c | |
Tous les inventaires des archives | Communes de La Garde-Freinet à Lorgues. | 1 M 184 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de La Garde-Freinet à Lorgues. | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea099c58 | |
Tous les inventaires des archives | Commune du Luc | 1 M 185 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Commune du Luc | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0a14fa | |
Tous les inventaires des archives | Communes de La Martre à Roquebrune. | 1 M 186 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de La Martre à Roquebrune. | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0a94e8 | |
Tous les inventaires des archives | Communes de Saint-Paul à VIllecroze. | 1 M 187 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Saint-Paul à VIllecroze. | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0b0f3e | |
Tous les inventaires des archives | Communes de Bandol à Solliès-Ville | 1 M 188 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Toulon > Communes de Bandol à Solliès-Ville | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0b8c4b | |
Tous les inventaires des archives | Commune de Toulon | 1 M 189 | Préfecture du Var | Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Toulon > Commune de Toulon | 1851 - 1852 | https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0c0888 |