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FondsIntituléCoteOrigineContexteContenuDateDétail
Tous les inventaires des archives
Crau (La) : érection en commune, loi du 4 juin 1853 (1827-1829- 1ère demande et 1849-1858). Entrecasteaux : demande d'érection en commune distincte de la section de Saint-Antonin (1865-1866). 1920.1 M 167Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Crau (La) : érection en commune, loi du 4 juin 1853 (1827-1829- 1ère demande et 1849-1858). Entrecasteaux : demande d'érection en commune distincte de la section de Saint-Antonin (1865-1866). 1920.
1809 - 1946https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e833561326c8
Tous les inventaires des archives
Evenos : demande de dissolution (1839-1875). Flassans : réunion de Campdu-muy à Flassans (1838-1839). Fréjus : fixation de limites avec la commune de Roquebrune (1817), voir dossier Roquebrune. Fixation de limites avec la commune de Mandelieu (1836). Demande de changement de circonscriptions des communes de Fréjus et des Adrets (1871-1872). Demande de rattachement du bassin de l'Argentière à la commune des Adrets de Fréjus (1942-1944). Gassin : fixation des limites de Gassin avec Cogolin (1809-1810), voir dossier Cogolin. Hyères : demandes d'érection en communes distinctes des Iles de Hyères (1857-1869), de la section de Sauvebonne (1871), des sections de Porquerolles (1927-1930), de Giens (1927-1930). Modification des limites avec la commune de Carqueiranne (1934-1935), voir dossier Carqueiranne.1 M 168Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Evenos : demande de dissolution (1839-1875). Flassans : réunion de Campdu-muy à Flassans (1838-1839). Fréjus : fixation de limites avec la commune de Roquebrune (1817), voir dossier Roquebrune. Fixation de limites avec la commune de Mandelieu (1836). Demande de changement de circonscriptions des communes de Fréjus et des Adrets (1871-1872). Demande de rattachement du bassin de l'Argentière à la commune des Adrets de Fréjus (1942-1944). Gassin : fixation des limites de Gassin avec Cogolin (1809-1810), voir dossier Cogolin. Hyères : demandes d'érection en communes distinctes des Iles de Hyères (1857-1869), de la section de Sauvebonne (1871), des sections de Porquerolles (1927-1930), de Giens (1927-1930). Modification des limites avec la commune de Carqueiranne (1934-1935), voir dossier Carqueiranne.
1809 - 1944https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0105e8
Tous les inventaires des archives
Londe (La) : hameau de Borels : demande d'érection en commune distincte (1871-1874). Erection de la section de La Londe en commune (1891-1901). Mayons (Les) : érection en commune (1841-1833). Rattachement du qyuartier de Balançon (1931-1932). Mazaugues : réunion de la Ménarguette à Mazaugues (1838-1839).1 M 169Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Londe (La) : hameau de Borels : demande d'érection en commune distincte (1871-1874). Erection de la section de La Londe en commune (1891-1901). Mayons (Les) : érection en commune (1841-1833). Rattachement du qyuartier de Balançon (1931-1932). Mazaugues : réunion de la Ménarguette à Mazaugues (1838-1839).
1838 - 1932https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea01816d
Tous les inventaires des archives
questions financières. 4 janvier 1809 - 22 septembre 1813.1 M 17Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Correspondance > Ministères et autorités > questions financières. 4 janvier 1809 - 22 septembre 1813.
1809 - 1813https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea01f7de
Tous les inventaires des archives
Môle (La) : projet de réunion de la Môle à Cogolin (1808-1810) ; projet de réunion de la section du Canadel au territoire du Lavandou (1919-1925). Montmeyan : réunion de la Roquette à Montmeyan (1838-1840). Muy (Le) : fixation des limites du Muy et de Sainte-Maxime (1884-1887). Plan d'Aups (Le) : projet de réunion du Plan d'Aups à Nans (1842-1847). Pourrières : fixation des limites avec les communes limitrophes (1811). Pradet (Le) : érection en commune (1850-1894).1 M 170Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Môle (La) : projet de réunion de la Môle à Cogolin (1808-1810) ; projet de réunion de la section du Canadel au territoire du Lavandou (1919-1925). Montmeyan : réunion de la Roquette à Montmeyan (1838-1840). Muy (Le) : fixation des limites du Muy et de Sainte-Maxime (1884-1887). Plan d'Aups (Le) : projet de réunion du Plan d'Aups à Nans (1842-1847). Pourrières : fixation des limites avec les communes limitrophes (1811). Pradet (Le) : érection en commune (1850-1894).
1808 - 1925https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0281a6
Tous les inventaires des archives
Rayol-Canadel (Le) : érection en commune (1941-1949). Régusse : réunion de Villeneuve- Coutelas à Régusse (1838-1940). Rians : fixation de limites de Rians avec Artigues (1824). Riboux : projet de réunion de Riboux à Signes (An X-1852). Roquebrune : fixation des limites avec la commune de Fréjus (1817).1 M 171Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Rayol-Canadel (Le) : érection en commune (1941-1949). Régusse : réunion de Villeneuve- Coutelas à Régusse (1838-1940). Rians : fixation de limites de Rians avec Artigues (1824). Riboux : projet de réunion de Riboux à Signes (An X-1852). Roquebrune : fixation des limites avec la commune de Fréjus (1817).
1801 - 1949https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e833bcbc1a45
Tous les inventaires des archives
Saint-Cyr : érection en commune, ordonnance royale du 6 juillet 1825 (1821-1825).1 M 172Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Saint-Cyr : érection en commune, ordonnance royale du 6 juillet 1825 (1821-1825).
1821 - 1949https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0368f1
Tous les inventaires des archives
Saint-Julien : projet d'érection en commune distincte du hameau des Rouvières (1912-1913). Saint-Mandrier : demande d'érection en commune distincte (1880-1935). Saint-Paul-les Fayences : érection en commune, ordonnance royale du 20 août 1823 (1820-1823). Saint-Raphaël : projet de réunion de l'Ile Saint-Honorat (1860-1861). Projet d'érection de la section d'Agay en commune distincte (1938-1951). Saint-Tropez : demande de changement de circonscription territoriale : Sainte-Maxime. Le Plan de la Tour (1832-1844). Fixation des limites avec la commune du Muy (1884-1887), voir dossier Le Muy). Six-Fours : changement de circonscription territoriale avec la commune de Sanary (1882-1883). Demande d'érection en commune distincte de la section du Brusc (1934-1935). Demande en rattachement à Sanary de divers quartiers de Six-Fours (1945). Tanneron : érection en commune, ordonnance royale du 26 avril 1835 (1835). Thoronet (Le) : demande de rattachement des écarts des Ferrands et Sainte-Croix à la commune de Carcès (1949). Toulon : fixation des limites de Toulon et de la Valette, loi du 3 juillet 1867 (1866-1867). Varages : réunion de Bauzedun à Varages, ordonnance royale du 7 septembre 1840 (1838-1840) Vérignon : demande de réunion à Aups. (1847).1 M 173Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Saint-Julien : projet d'érection en commune distincte du hameau des Rouvières (1912-1913). Saint-Mandrier : demande d'érection en commune distincte (1880-1935). Saint-Paul-les Fayences : érection en commune, ordonnance royale du 20 août 1823 (1820-1823). Saint-Raphaël : projet de réunion de l'Ile Saint-Honorat (1860-1861). Projet d'érection de la section d'Agay en commune distincte (1938-1951). Saint-Tropez : demande de changement de circonscription territoriale : Sainte-Maxime. Le Plan de la Tour (1832-1844). Fixation des limites avec la commune du Muy (1884-1887), voir dossier Le Muy). Six-Fours : changement de circonscription territoriale avec la commune de Sanary (1882-1883). Demande d'érection en commune distincte de la section du Brusc (1934-1935). Demande en rattachement à Sanary de divers quartiers de Six-Fours (1945). Tanneron : érection en commune, ordonnance royale du 26 avril 1835 (1835). Thoronet (Le) : demande de rattachement des écarts des Ferrands et Sainte-Croix à la commune de Carcès (1949). Toulon : fixation des limites de Toulon et de la Valette, loi du 3 juillet 1867 (1866-1867). Varages : réunion de Bauzedun à Varages, ordonnance royale du 7 septembre 1840 (1838-1840) Vérignon : demande de réunion à Aups. (1847).
1820 - 1949https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea03df53
Tous les inventaires des archives
St Mandrier: projet d'érection en commune distincte1 M 174Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > St Mandrier: projet d'érection en commune distincte
1820 - 1949https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0453d2
Tous les inventaires des archives
Sainte- Maxime : délimitations,1 M 175Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Circonscriptions administratives et territoriales > Communes > Sainte- Maxime : délimitations,
1820 - 1949https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea04cd3c
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Communes de Artignosc à Brue-Auriac.1 M 176Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Artignosc à Brue-Auriac.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0543bf
Tous les inventaires des archives
Commune de Cabasse à Fox-Amphoux.1 M 177Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Commune de Cabasse à Fox-Amphoux.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea05bdd0
Tous les inventaires des archives
Communes de Garéoult à Pourrières.1 M 178Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Garéoult à Pourrières.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea064c4b
Tous les inventaires des archives
Communes de Régusse à Sillans.1 M 179Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Régusse à Sillans.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea06c913
Tous les inventaires des archives
questions financières 1er janvier 1809 - 1er décembre 1813.1 M 18Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Correspondance > Ministères et autorités > questions financières 1er janvier 1809 - 1er décembre 1813.
1809 - 1813https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea07426e
Tous les inventaires des archives
Communes de Tavernes à Vins.1 M 180Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Tavernes à Vins.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea07ba31
Tous les inventaires des archives
Communes de Aiguines à Callian1 M 181Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Aiguines à Callian
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea08336c
Tous les inventaires des archives
Communes de Le Cannet à Draguignan1 M 182Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Le Cannet à Draguignan
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea08abe9
Tous les inventaires des archives
Communes de Fayence à Fréjus.1 M 183Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Fayence à Fréjus.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea09238c
Tous les inventaires des archives
Communes de La Garde-Freinet à Lorgues.1 M 184Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de La Garde-Freinet à Lorgues.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea099c58
Tous les inventaires des archives
Commune du Luc1 M 185Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Commune du Luc
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0a14fa
Tous les inventaires des archives
Communes de La Martre à Roquebrune.1 M 186Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de La Martre à Roquebrune.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0a94e8
Tous les inventaires des archives
Communes de Saint-Paul à VIllecroze.1 M 187Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Saint-Paul à VIllecroze.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0b0f3e
Tous les inventaires des archives
Communes de Bandol à Solliès-Ville1 M 188Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Toulon > Communes de Bandol à Solliès-Ville
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0b8c4b
Tous les inventaires des archives
Commune de Toulon1 M 189Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Insurgés : Dossiers individuels > Arrondissement de Toulon > Commune de Toulon
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e85eea0c0888
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