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FondsIntituléCoteOrigineContexteContenuDateDétail
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Communes de Taradeau à Villecroze.1 M 211Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Grâces et commutations de peines > Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Taradeau à Villecroze.
1852 - 1859https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac7094c27
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Arrondissement de Toulon.1 M 212Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Grâces et commutations de peines > Dossiers individuels > Arrondissement de Toulon > Arrondissement de Toulon.
1852 - 1859https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e8b03ae4de63
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Surveillance des condamnés et internés politiques. Affaires générales : Circulaires et instructions relatives aux mesures à prendre à l'égard des condamnés. Etats nominatifs des personnes dangereuses appartenant au parti démagogique, au parti légitimiste, au parti orléaniste, (16ème légion de gendarmerie du Var). 1853. Etats nominatifs des hommes dangereux du département du var. (1855). Arrondissement de Brignoles. Correspondance y relative. Etat des condamnés graciés, placés en surveillance dans les communes (1852). Etat nominatif des surveillés de l'arrondissement (1854). Etats nominatifs des hommes dangereux de l'arrondissement (1861). Arrondissement de Draguignan. Correspondance y relative. Etat nomnatif des condamnés placés en surveillance dans les communes (1852). Etat nominatif des condamnés et grâciés politiques par canton : Aups, Fayence, Fréjus, Grimaud, Lorgues, Le Luc, Saint-Tropez. Arrondissement de Toulon. Etat des condamnés graciés, placés en surveillance dans les communes (1852). Etat nominatif des condamnés et graciés politiques, par cantons : Le Beausset, Collobrières, Cuers, Hyères, Solliès-Pont, Toulon. Etat nominatif des hommes dangereux (1853-1861).1 M 213Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Condamnés et internés > Surveillance des condamnés et internés politiques. Affaires générales : Circulaires et instructions relatives aux mesures à prendre à l'égard des condamnés. Etats nominatifs des personnes dangereuses appartenant au parti démagogique, au parti légitimiste, au parti orléaniste, (16ème légion de gendarmerie du Var). 1853. Etats nominatifs des hommes dangereux du département du var. (1855). Arrondissement de Brignoles. Correspondance y relative. Etat des condamnés graciés, placés en surveillance dans les communes (1852). Etat nominatif des surveillés de l'arrondissement (1854). Etats nominatifs des hommes dangereux de l'arrondissement (1861). Arrondissement de Draguignan. Correspondance y relative. Etat nomnatif des condamnés placés en surveillance dans les communes (1852). Etat nominatif des condamnés et grâciés politiques par canton : Aups, Fayence, Fréjus, Grimaud, Lorgues, Le Luc, Saint-Tropez. Arrondissement de Toulon. Etat des condamnés graciés, placés en surveillance dans les communes (1852). Etat nominatif des condamnés et graciés politiques, par cantons : Le Beausset, Collobrières, Cuers, Hyères, Solliès-Pont, Toulon. Etat nominatif des hommes dangereux (1853-1861).
1852 - 1861https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70a97ee
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Condamnés politiques étrangers au Var. Etat des dépenses et recettes relatives à la propagande démocratique : cabinet de lecture de la Seyne (1849). Etat nominatif des personnes, condamnés en correctionnel pour délits ordinaires qui par leur conduite et leur repentir paraissent dignes de la clémence du Prince Président. Etat nominatif des condamnés aux fers.1 M 214Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Condamnés et internés > Condamnés politiques étrangers au Var. Etat des dépenses et recettes relatives à la propagande démocratique : cabinet de lecture de la Seyne (1849). Etat nominatif des personnes, condamnés en correctionnel pour délits ordinaires qui par leur conduite et leur repentir paraissent dignes de la clémence du Prince Président. Etat nominatif des condamnés aux fers.
1849 - 1849https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70b3007
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Extraits des registres d'écrou des prisons de Draguignan, de Grasse et du Fort Lamalgue. Liste des citoyens transférés du Fort Lamalgue à bord du ponton ""Le Généreux"". Relevés des condamnations prononcées par les tribunaux correctionnels de Brignoles, Draguignan, et Toulon, la Cour d'assises du Var, les Conseils de guerre de Toulon et Marseille.1 M 215Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Condamnés et internés > Extraits des registres d'écrou des prisons de Draguignan, de Grasse et du Fort Lamalgue. Liste des citoyens transférés du Fort Lamalgue à bord du ponton ""Le Généreux"". Relevés des condamnations prononcées par les tribunaux correctionnels de Brignoles, Draguignan, et Toulon, la Cour d'assises du Var, les Conseils de guerre de Toulon et Marseille.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e915b346049e
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Indemnités aux victimes du coup d'état du 2 décembre 1851 en exécution de la loi du 30 juillet 1881). Registre récapitulatif1 M 216Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Indemnisation des victimes > Indemnités aux victimes du coup d'état du 2 décembre 1851 en exécution de la loi du 30 juillet 1881). Registre récapitulatif
1880 - 1899https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70bd66b
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Indemnités aux victimes du coup d'état du 2 décembre 1851 en exécution de la loi du 30 juillet 1881). Circulaires ministérielles et instructions préfectorales (1880-1882). Commission départementale : convocation, composition, fonctionnement (1881-1882). Liste des victimes du 2 décembre 1851 dressées en vertu de la circulaire préfectorale du 23 otore 1881, par commune et par arrondissement.1 M 217Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Indemnisation des victimes > Indemnités aux victimes du coup d'état du 2 décembre 1851 en exécution de la loi du 30 juillet 1881). Circulaires ministérielles et instructions préfectorales (1880-1882). Commission départementale : convocation, composition, fonctionnement (1881-1882). Liste des victimes du 2 décembre 1851 dressées en vertu de la circulaire préfectorale du 23 otore 1881, par commune et par arrondissement.
1880 - 1899https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70c2cd5
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Etat nominatif et montant des indemnités dues aux victimes du coup d'état du 2 décembre 1851. Fiches individuelles par arrondissement et par commune.1 M 218Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Indemnisation des victimes > Etat nominatif et montant des indemnités dues aux victimes du coup d'état du 2 décembre 1851. Fiches individuelles par arrondissement et par commune.
1881 - 1882https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70c835c
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Bordereux d'envoi de titres de reversion de pension.1 M 219Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Indemnisation des victimes > Bordereux d'envoi de titres de reversion de pension.
1882 - 1899https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70ce197
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1er octobre 1813 - 30 juin 1817.1 M 22Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Correspondance > Ministères et autorités > 1er octobre 1813 - 30 juin 1817.
1813 - 1817https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70d3b7e
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Correspondance relative à l'esprit public dans le Var. Dossiers relatifs à : Visites de navires (1810-1811). Fonds secrets (1812-1813). Evènements de mer : prises at naufrages (1812). Tentatives de débarquement hostiles et de piraterie par les vaisseaux anglais sur les côtes de Basse-Provence et rapports sur ces évènements (1812-1815). Retour des Bourbons (1814). Insurrection à Brignoles et à Lorgues au sujet des impositions indirectes (1814).1 M 220Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Premier Empire > Correspondance relative à l'esprit public dans le Var. Dossiers relatifs à : Visites de navires (1810-1811). Fonds secrets (1812-1813). Evènements de mer : prises at naufrages (1812). Tentatives de débarquement hostiles et de piraterie par les vaisseaux anglais sur les côtes de Basse-Provence et rapports sur ces évènements (1812-1815). Retour des Bourbons (1814). Insurrection à Brignoles et à Lorgues au sujet des impositions indirectes (1814).
1810 - 1814https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70d91d7
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Correspondance relative aux Cents-Jours. Correspondance du Maréchal Brune, (20 mars-22 juin 1815). Correspondance relative à l'esprit public sous la IIè Restauration (1815-1829).1 M 221Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Premier Empire > Correspondance relative aux Cents-Jours. Correspondance du Maréchal Brune, (20 mars-22 juin 1815). Correspondance relative à l'esprit public sous la IIè Restauration (1815-1829).
1815 - 1829https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70deea7
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Correspondance relative aux Cents-Jours. Correspondance du Maréchal Brune, (20 mars-22 juin 1815). Correspondance relative à l'esprit public sous la IIè Restauration (1815-1829).1 M 222Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Premier Empire > Correspondance relative aux Cents-Jours. Correspondance du Maréchal Brune, (20 mars-22 juin 1815). Correspondance relative à l'esprit public sous la IIè Restauration (1815-1829).
1815 - 1829https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70e5f59
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Compte rendu par le préfet sur la situation du département du Var au ministre de la police générale (9ème mois, an X). Correspondance concernant la haute police et la sureté générale (an VIII-1808). Correspondance concernant la police générale dans le Var (1806-1808). Statistique personnelle sur les grands fonctionnaires et militaires supérieurs nés ou résidant dans l'arrondissement de Draguignan (1813). Renseignements sur les plus riches héritières non mariées et âgées de plus de quatorze ans (1810).1 M 223Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Premier Empire > Compte rendu par le préfet sur la situation du département du Var au ministre de la police générale (9ème mois, an X). Correspondance concernant la haute police et la sureté générale (an VIII-1808). Correspondance concernant la police générale dans le Var (1806-1808). Statistique personnelle sur les grands fonctionnaires et militaires supérieurs nés ou résidant dans l'arrondissement de Draguignan (1813). Renseignements sur les plus riches héritières non mariées et âgées de plus de quatorze ans (1810).
1799 - 1813https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83a87ac3304
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Correspondance relative à l'esprit public lors de la Révolution de juillet et de l'avènement de Louis- Philippe (1830). Troubles d'Ampus (octobre-novembre 1830).1 M 224Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Monarchie de Juillet > Correspondance relative à l'esprit public lors de la Révolution de juillet et de l'avènement de Louis- Philippe (1830). Troubles d'Ampus (octobre-novembre 1830).
1830 - 1830https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac70f00bf
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Minutes de rapport de police adressées par M. Goubault, Préfet du Var, au Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur, rapport moral et politique sur l'arrondissement de Brignoles (1831). Plantation d'arbres de la Liberté. Conspiration carliste de Toulon (juillet 1831). Dossiers relatifs à l'insurrection de Lyon, aux sociétés secrétes, aux sieurs Bermont et Mauduit ""embaucheurs"""". Tentative de débarquement Carliste. Sur les côtes du Var, Antibes, Hyères. Jugement des ex-ministres d'Haussez, Montbel, Capelle. Affaire du Carlo-Alberto. Voyage de la Duchesse de Berry.1 M 225Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Monarchie de Juillet > Minutes de rapport de police adressées par M. Goubault, Préfet du Var, au Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur, rapport moral et politique sur l'arrondissement de Brignoles (1831). Plantation d'arbres de la Liberté. Conspiration carliste de Toulon (juillet 1831). Dossiers relatifs à l'insurrection de Lyon, aux sociétés secrétes, aux sieurs Bermont et Mauduit ""embaucheurs"""". Tentative de débarquement Carliste. Sur les côtes du Var, Antibes, Hyères. Jugement des ex-ministres d'Haussez, Montbel, Capelle. Affaire du Carlo-Alberto. Voyage de la Duchesse de Berry.
1831 - 1831https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac7101049
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Correspondance du Préfet du Var avec le préfet des Bouches-du-Rhône, les préfets du Midi, les autorités judiciaires, les autorités militaires, le capitaine de gendarmerie, les sous-préfets de Brignoles et Toulon.1 M 226Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Monarchie de Juillet > Correspondance du Préfet du Var avec le préfet des Bouches-du-Rhône, les préfets du Midi, les autorités judiciaires, les autorités militaires, le capitaine de gendarmerie, les sous-préfets de Brignoles et Toulon.
1831 - 1832https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac710683c
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Circulaires ministérielles. Minutes des rapports adressées par le préfet au Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur (1832). Correspondance relative à l'esprit public (1833-1834). Police secrète : Emploi des fonds secrets accordés au sous-préfet de Toulon, au préfet du Var (1834).1 M 227Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Monarchie de Juillet > Circulaires ministérielles. Minutes des rapports adressées par le préfet au Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur (1832). Correspondance relative à l'esprit public (1833-1834). Police secrète : Emploi des fonds secrets accordés au sous-préfet de Toulon, au préfet du Var (1834).
1832 - 1834https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e8ce24940714
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Condamnés politiques sous la Restauration. Indemnités état. Correspondance y relative.1 M 228Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Monarchie de Juillet > Condamnés politiques sous la Restauration. Indemnités état. Correspondance y relative.
1833 - 1848https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac7110c18
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Correspondance et rapports trimestriels sur la situation politique et matérielle du département (1835-1836). Surveillance des étrangers : réfugiés espagnols et portugais. Activité des républicains et des légitimistes. Dossiers au sujet de Don Miguel (1835-1836), de Ch. de Bourment, des sociétés secrètes : La ""Jeune Europe"". Nouvelles de l'attentat contre le Roi. Nouvelles de la tentive de soulèvement de Louis-Napoléon Bonaparte à Strasbourg. Réunion des légitimistes au Broc (juillet 1836). Etat des ""chambrées"" existant dans le Var (1836).1 M 229Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Monarchie de Juillet > Correspondance et rapports trimestriels sur la situation politique et matérielle du département (1835-1836). Surveillance des étrangers : réfugiés espagnols et portugais. Activité des républicains et des légitimistes. Dossiers au sujet de Don Miguel (1835-1836), de Ch. de Bourment, des sociétés secrètes : La ""Jeune Europe"". Nouvelles de l'attentat contre le Roi. Nouvelles de la tentive de soulèvement de Louis-Napoléon Bonaparte à Strasbourg. Réunion des légitimistes au Broc (juillet 1836). Etat des ""chambrées"" existant dans le Var (1836).
1835 - 1836https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac7115d48
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2 juillet 1817 - 31 octobre 1819.1 M 23Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Correspondance > Ministères et autorités > 2 juillet 1817 - 31 octobre 1819.
1817 - 1819https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac711aeef
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Correspondance et rapports relatifs à la situation politique et matérielle. Association militaire légitimistes sous le patronage de M. de Bourmont (1837). Etat de l'emploi des fonds secrets (1837-1838). Coalition d'ouvriers à Toulon (1838). Passage du Marquis de Rivière dans le Var, voyage du Prince de Lippe (avril 1838). Désordres à Garéoult, voyage de la Duchesse de Berry, attentat des 12 et 13 mai 1839 à Paris (1839). Désordres de Porquerolles (5 et 6 juillet), voyage des A. R. le duc d'Orléans, le duc d'Aumale à Toulon (avril), tentative de soulèvement de L. N. Bonaparte à Boulogne (6 août). Détention du Gl Cabrera à Hyères, désordres de Brignoles (5 et 6 juillet), rapport du sous-préfet (1840). Mort accidentelle du duc d'Orléans (1842). Compagnonnage à Toulon (1844). Agitation et grève à l'arsenal de Toulon, banquet radical en l'honneur d'Arago (1845). Voyage du Grand Duc Constantin à Toulon, attentat contre la vie du Roi (1846). Conspiration légitimiste (juin 1846). Voyage de la Reine Christine, douairière d'Espagne, du duc d'Aumale (1847). Projet d'attentat contre la vie du Roi (révélation du Supérieur de la Chartreuse de Montrieux, 1847).1 M 230Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Monarchie de Juillet > Correspondance et rapports relatifs à la situation politique et matérielle. Association militaire légitimistes sous le patronage de M. de Bourmont (1837). Etat de l'emploi des fonds secrets (1837-1838). Coalition d'ouvriers à Toulon (1838). Passage du Marquis de Rivière dans le Var, voyage du Prince de Lippe (avril 1838). Désordres à Garéoult, voyage de la Duchesse de Berry, attentat des 12 et 13 mai 1839 à Paris (1839). Désordres de Porquerolles (5 et 6 juillet), voyage des A. R. le duc d'Orléans, le duc d'Aumale à Toulon (avril), tentative de soulèvement de L. N. Bonaparte à Boulogne (6 août). Détention du Gl Cabrera à Hyères, désordres de Brignoles (5 et 6 juillet), rapport du sous-préfet (1840). Mort accidentelle du duc d'Orléans (1842). Compagnonnage à Toulon (1844). Agitation et grève à l'arsenal de Toulon, banquet radical en l'honneur d'Arago (1845). Voyage du Grand Duc Constantin à Toulon, attentat contre la vie du Roi (1846). Conspiration légitimiste (juin 1846). Voyage de la Reine Christine, douairière d'Espagne, du duc d'Aumale (1847). Projet d'attentat contre la vie du Roi (révélation du Supérieur de la Chartreuse de Montrieux, 1847).
1837 - 1837https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e8725b2e0bdd
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La Révolution de 1848 dans le Var. Nouvelles de Paris. Troubles à Montmeyan, Entrecasteaux, Brignoles : déplacement de la sous-préfecture à Saint-Maximin (mars, avril mai, juin 1848). Répercussions de juin 1848 dans le Var. P. V des séances du Club de jeu de Paume à Draguignan. Agitation démocratique.1 M 231Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Seconde République > La Révolution de 1848 dans le Var. Nouvelles de Paris. Troubles à Montmeyan, Entrecasteaux, Brignoles : déplacement de la sous-préfecture à Saint-Maximin (mars, avril mai, juin 1848). Répercussions de juin 1848 dans le Var. P. V des séances du Club de jeu de Paume à Draguignan. Agitation démocratique.
1848 - 1850https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac71248c4
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Rapports mensuels des sous-préfets de Brignoles et Toulon. Rapport mensuel politique du Préfet. Activité des ""démocrates"" (Janvier- août ).1 M 232Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Seconde République > Rapports mensuels des sous-préfets de Brignoles et Toulon. Rapport mensuel politique du Préfet. Activité des ""démocrates"" (Janvier- août ).
1851 - 1851https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac712972b
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Rapports mensuels des sous-préfets de Brignoles et Toulon. Rapport mensuel politique du Préfet. Activité des ""démocrates"" (Septembre-décembre ).1 M 233Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Opinion publique > Seconde République > Rapports mensuels des sous-préfets de Brignoles et Toulon. Rapport mensuel politique du Préfet. Activité des ""démocrates"" (Septembre-décembre ).
1851 - 1851https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e97ac712eb2b
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