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FondsIntituléCoteOrigineContexteContenuDateDétail
Tous les inventaires des archives
questions financières $12 octobre 1812 - 31 décembre 18131 M 19Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Correspondance > Ministères et autorités > questions financières $12 octobre 1812 - 31 décembre 1813
1812 - 1813https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d273b2
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Désarmement et restitution des armes.1 M 190Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Désarmement > Désarmement et restitution des armes.
1851 - 1859https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d3633f
Tous les inventaires des archives
Etat des dépenses occasionnés soit aux Communes, soit à divers particuliers. Etat des fournitures faites aux troupes (département du Var). Idem pour chaque arrondissement et par commune avec les pièces justificatives.1 M 191Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Dépenses > Etat des dépenses occasionnés soit aux Communes, soit à divers particuliers. Etat des fournitures faites aux troupes (département du Var). Idem pour chaque arrondissement et par commune avec les pièces justificatives.
1851 - 1860https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d3d9b7
Tous les inventaires des archives
Etat des dépenses occasionnés soit aux Communes, soit à divers particuliers. Etat des fournitures faites aux troupes (département du Var). Idem pour chaque arrondissement et par commune avec les pièces justificatives.1 M 192Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Dépenses > Etat des dépenses occasionnés soit aux Communes, soit à divers particuliers. Etat des fournitures faites aux troupes (département du Var). Idem pour chaque arrondissement et par commune avec les pièces justificatives.
1851 - 1860https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d449de
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Circulaire de l'autorité supérieure relatives aux décisions de la Commission mixte, à la surveillance des internés politiques. Passeports des individus éloignés de France par décision de la Commission mixte (1852). Etats nominatifs par catégories des individus y placés par décision de la Commission mixte. Etats nominatifs par communes des prisonniers politiques détenus à la maison d'arrêt de Toulon, au fort Lamalgue et à bord du ponton ""Le Généreux"".1 M 193Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Commission mixte du Var > Circulaire de l'autorité supérieure relatives aux décisions de la Commission mixte, à la surveillance des internés politiques. Passeports des individus éloignés de France par décision de la Commission mixte (1852). Etats nominatifs par catégories des individus y placés par décision de la Commission mixte. Etats nominatifs par communes des prisonniers politiques détenus à la maison d'arrêt de Toulon, au fort Lamalgue et à bord du ponton ""Le Généreux"".
1852 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d4d2c9
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Registres des condamnés politiques de l'arrondissement de Brignoles. .1 M 194Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Commission mixte du Var > Registres des condamnés politiques de l'arrondissement de Brignoles. .
1852 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d54872
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Registres des condamnés politiques de l'arrondissement de Brignoles. .1 M 195Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Commission mixte du Var > Registres des condamnés politiques de l'arrondissement de Brignoles. .
1852 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d5b5af
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Registres des condamnés politiques des arrondissements de Draguignan et Toulon.1 M 196Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Commission mixte du Var > Registres des condamnés politiques des arrondissements de Draguignan et Toulon.
1852 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d6253d
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Registres des condamnés politiques des arrondissements de Draguignan et Toulon.1 M 197Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Commission mixte du Var > Registres des condamnés politiques des arrondissements de Draguignan et Toulon.
1852 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d692c4
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Etat nominatif de ses décisions.1 M 198Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Commission militaire > Etat nominatif de ses décisions.
1852 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d7000b
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Listes des propositions de mise en liberté établies par le Procureur de la République. Etat des détenus de l'arrondissement. Interrogatoires individuels par commune.1 M 199Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Mises en liberté > Arrondissement de Brignoles > Listes des propositions de mise en liberté établies par le Procureur de la République. Etat des détenus de l'arrondissement. Interrogatoires individuels par commune.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d77892
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Renseignements sur les hauts fonctionnaires, dignitaires, familles nobles, chefs de famille les plus marquants, riches héritières.1 M 2Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Statistique morale du département > Renseignements sur les hauts fonctionnaires, dignitaires, familles nobles, chefs de famille les plus marquants, riches héritières.
1810 - 1813https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d7e6fd
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questions financières 7 janvier 1825 - 26 juin 18261 M 20Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Correspondance > Ministères et autorités > questions financières 7 janvier 1825 - 26 juin 1826
1825 - 1826https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d853ec
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Etat des détenus de l'arrondissement. Etat nominatif des individus dont la mise en liberté a été prononcée. Interrogatoires individuels par commune : communes de A à G.1 M 200Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Mises en liberté > Arrondissement de Draguignan > Etat des détenus de l'arrondissement. Etat nominatif des individus dont la mise en liberté a été prononcée. Interrogatoires individuels par commune : communes de A à G.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d8c2f0
Tous les inventaires des archives
Etat des détenus de l'arrondissement. Etat nominatif des individus dont la mise en liberté a été prononcée. Interrogatoires individuels par commune.Communes de L à V.1 M 201Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Mises en liberté > Arrondissement de Draguignan > Etat des détenus de l'arrondissement. Etat nominatif des individus dont la mise en liberté a été prononcée. Interrogatoires individuels par commune.Communes de L à V.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d949a3
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Listes de propositions de mise en liberté. Interrogatoires individuels par commune.1 M 202Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Mises en liberté > Arrondissement de Toulon > Listes de propositions de mise en liberté. Interrogatoires individuels par commune.
1851 - 1852https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439d9ba80
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Arrêté de Quentin-Bauchard, commissaire extraordinaire (16 avril 1852). Etats de propositions de commutations de peines.1 M 203Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Grâces et commutations de peines > Liste > Arrêté de Quentin-Bauchard, commissaire extraordinaire (16 avril 1852). Etats de propositions de commutations de peines.
1852 - 1856https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439da2e61
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Communes de Artignosc à Bras.1 M 204Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Grâces et commutations de peines > Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Artignosc à Bras.
1852 - 1859https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439da9d09
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Communes de Brignoles à Esparron.1 M 205Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Grâces et commutations de peines > Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Brignoles à Esparron.
1852 - 1859https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439db0d8d
Tous les inventaires des archives
Communes de Flassans à Rocbaron.1 M 206Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Grâces et commutations de peines > Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Flassans à Rocbaron.
1852 - 1859https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439db7de6
Tous les inventaires des archives
Communes de Sainte-Anasthasie à Vins1 M 207Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Grâces et commutations de peines > Dossiers individuels > Arrondissement de Brignoles > Communes de Sainte-Anasthasie à Vins
1852 - 1859https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439dbf1f0
Tous les inventaires des archives
Communes de Aiguines à Draguignan.1 M 208Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Grâces et commutations de peines > Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Aiguines à Draguignan.
1852 - 1859https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439dc6582
Tous les inventaires des archives
Communes de Fayence à Lorgues.1 M 209Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Grâces et commutations de peines > Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Fayence à Lorgues.
1852 - 1859https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439dcd962
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question militaire 2 janvier 1814 - 28 décembre 1816.1 M 21Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Correspondance > Ministères et autorités > question militaire 2 janvier 1814 - 28 décembre 1816.
1814 - 1816https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439dd47d2
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Communes de Le Luc à Seillans.1 M 210Préfecture du Var
Administration générale > Administration générale du département > Événement politique > Insurrection de 1851 > Grâces et commutations de peines > Dossiers individuels > Arrondissement de Draguignan > Communes de Le Luc à Seillans.
1852 - 1859https://archives.var.fr/ark:/73531/s005e83439ddb751
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