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Ce nouvel accès aux ressources archivistiques permet de faire des recherches sur l'ensemble des contenus de ce site. Il permet à chaque utilisateur de composer facilement sa propre recherche en sélectionnant progressivement les différents filtres.

Ce moteur à facettes, aujourd'hui proposé en test, est conçu pour s'enrichir régulièrement de contenus et de fonctionnalités nouvelles. En effet, contrairement à l'ancienne recherche globale, toujours accessible, seuls quelques instruments de recherche sont interrogeables pour l'instant. Nous vous invitons à consulter régulièrement la page d'aide : elle vous tient au courant du fonctionnement et de l'évolution du contenu accessible via ce moteur de recherche.

A noter : le fonds de la bibliothèque et les archives orales qui ont tous deux leur site internet dédié ne seront intégrés à la nouvelle recherche globale que lors d'une refonte ultérieure.

Bonne découverte...

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FondsIntituléTypeCoteOrigineLieuxContenuDateDétail
Fonds judiciaires
Enregistrement judiciaire - Marques de fabriquesdocument numérisé6 U 22Tribunal de commerce de BrignolesBrignoles (circonscription judiciaire)
Dessins et modèles, 1879-1922 ; timbres, 1860-1875 ; marques de fabriques, 1849- 1910 ; répertoires des marques de fabriques, 2 registres 1859-1961
1849 - 1961https://archives.var.fr/ark:/73531/s005c5317fe91eba
Fonds judiciaires
Enregistrement judiciaire - Marques de fabriquesdocument numérisé6 U 413Tribunal de commerce de ToulonToulon (circonscription judiciaire)
12 septembre 1862-13 avril 1882
1862 - 1882https://archives.var.fr/ark:/73531/s005c5335bf1313d
Fonds judiciaires
Enregistrement judiciaire - Marques de fabriquesdocument numérisé6 U 414Tribunal de commerce de ToulonToulon (circonscription judiciaire)
27 juillet 1882- 30 septembre 1903
1882 - 1903https://archives.var.fr/ark:/73531/s005c5318a409106
Fonds judiciaires
Enregistrement judiciaire - Marques de fabriquesdocument numérisé6 U 415Tribunal de commerce de ToulonToulon (circonscription judiciaire)
1er octobre 1903-13 septembre 1913
1903 - 1913https://archives.var.fr/ark:/73531/s005c53e08c7ef0f
Fonds judiciaires
Enregistrement judiciaire - Marques de fabriquesdocument numérisé6 U 416Tribunal de commerce de ToulonToulon (circonscription judiciaire)
17 septembre 1913 - 17 janvier 1922
1913 - 1922https://archives.var.fr/ark:/73531/s005c5335cd60413
Fonds judiciaires
Enregistrement judiciaire - Marques de fabriquesdocument numérisé6 U 417Tribunal de commerce de ToulonToulon (circonscription judiciaire)
7 février 1922 -26 septembre 1934
1922 - 1934https://archives.var.fr/ark:/73531/s005c5318b2ed4ed
Fonds judiciaires
Enregistrement judiciaire - Marques de fabriquesdocument numérisé6 U 96Tribunal de commerce de DraguignanDraguignan (circonscription judiciaire)
Registres de dépôt des marques de fabrique, conformément à la circulaire du 2 mars 1887
1887 - 1947https://archives.var.fr/ark:/73531/s005c53189d058cc
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