Réduire les caractères Augmenter les caractères Augmenter les contrastes Imprimer

Immatriculation des véhicules automobiles

REINASTELLA_1935

1926 - début 1941

Les registres de première immatriculation, appelés aussi registres d'anciennes immatriculations ou registre de mise en criculation sont conservés depuis 1922 juqu'en 1950 aux Archives départementales.

Sont en ligne les registres de juillet 1926 à février 1941, cotés 2 S 827 à 2 S 853 et concernent les immatriculations YU à YU 4. En cliquant sur "Rechercher", le detail de chaque registre est indiqué.

Ces registres peuvent renfermer des informations jusqu'en 1955 si le véhicule a changé de propriétaire jusqu'à cette date (immatriculations successives).

 

Pour les immatriculations des véhicules automobiles et vélomoteurs (motos) en YU 5 et YU 6, il faut consulter en salle de lecture les registres cotés 792 W 80 à 98.

Les cotes 792 W 99 à 104 concernent les transports en commun, vélomoteurs, remorques, tracteurs jusqu’en 1950.

Pour ces registres cotés en W, une réservation est nécessaire.

 

En 1950, une nouvelle circulaire entre en vigueur. Le système d’immatriculation de 1928 change et devient le Fichier National des Immatriculations. La forme de l’immatriculation devient alors du type Y 83 pour le Var.

Les registres concernant des véhicules immatriculés à partir de 1950 n'ont pas encore été versés par les services de la préfecture.

 

Fonds créé et mis en ligne le 14/10/2019